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Le nouveau Commentaire romand LLCA.
Á sa place dans chaque étude d’avocats.
Il manquait à la littérature juridique un commentaire en langue française de la Loi sur les avocats (LLCA). Cette lacune est comblée par cet ouvrage qui commente, article par article, les dispositions de droit fédéral, qui pour l’essentiel régissent depuis le 1er juin 2002 l’exercice de la profession d’avocat en Suisse.
Intervenant après sept années d’existence de la loi, cette publication prend en compte les expériences vécues pendant cette période, les analyses et les regards critiques déjà exprimés en doctrine ainsi que les principales décisions rendues par les autorités de surveillance et les tribunaux.
L’ouvrage traite tout d’abord des principes généraux régissant l’exercice de la profession d’avocat en Suisse, de la libre circulation entre les cantons et des exigences liées à l’inscription au registre cantonal. Il examine ensuite dans le détail les règles professionnelles imposées par le droit fédéral (indépendance, interdiction des conflits d’intérêts, secret professionnel, etc.) et les aspects disciplinaires. Les directives européennes pertinentes ainsi les Codes de déontologie suisse (FSA), européen (CCBE) et international (IBA) sont reproduits en annexe, de même qu’une liste complète des autorités de surveillance cantonales.
- Valticos | Reiser | Chappuis (éd.)
- Commentaire romand
Loi sur les avocats
- Commentaire de la loi fédérale sur la libre circulation des avocats (Loi sur les avocats, LLCA)
- 1re édition, 2010, 526 p., relié, CHF 198,– , ISBN 978-3-7190-2622-6, «Commentaire romand»
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